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Autres Constructions

La RT2012 distingue les habitations à usage individuel ou collectif (villa ou immeuble) des "autres constructions", notamment en raison du nombre d'occupants et de leur activité qui ne peuvent être déterminées par défaut.

 

Par exemple, pour un plateau de bureau à vocation administrative, on tiendra compte du nombre de personnes pour évaluer les besoins en air neuf (25m3/h par pers) et on définira un niveau d'éclairage adapté à cette activité (300 à 500 Lux).

 

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des catégories et sous-catégories définies dans la réglementations.

 

Certaines constructions, dont l'activité ou l'occupation sont très variables par définition, ne sont pas soumises à la RT2012.

Les constructions soumises à la RT2012

Bâtiments privés:

Usages professionnels et tertiaire:

  • Bureaux
  • Commerce
  • Industrie ou artisanat :
    • Bâtiment à usage industriel ou artisanal continu (3 x 8h )
    • Bâtiment à usage industriel ou artisanal journalier (8h à 18h)

Hôtellerie - Restauration:

  • Restauration :
    • Restauration commerciale en continue : 18h par jour – 7 jours sur 7
    • Restauration 1 repas par jour – 5 jours sur 7
    • Restauration 2 repas par jour – 6 jours sur 7
    • Restauration 2 repas par jour – 7 jours sur 7
  • Hôtels
    • Hôtel 0 étoile et 1etoile (partie nuit)
    • Hôtel 2 étoiles (partie nuit)
    • Hôtel 3 étoiles (partie nuit)
    • Hôtel 4 étoiles et 5 étoiles (partie nuit)
    • Hôtel 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
    • Hôtel 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

 

Bâtiments publics:

  • Etablissement d’accueil de la petite enfance (crèche, halte-garderie)
  • Enseignement :
    • Enseignement primaire
    • Enseignement secondaire (partie jour)
    • Enseignement secondaire (partie nuit)
  • Restauration :
    • Restauration scolaire 1 repas par jour – 5 jours sur 7
    • Restauration scolaire 3 repas par jour – 5 jours sur 7
  • Bâtiment universitaire d’enseignement et de recherche
  • Gymnases et salles de sports (y compris les vestiaires)
  • Etablissement sportif scolaire
  • Etablissement sportif municipal ou privé
  • Etablissements de santé :
    • Etablissements de santé (partie jour)
    • Etablissements de santé (partie nuit)
  • EHPA - EHPAD : Etablissements d’hébergement pour personnes âgées et établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
  • Tribunal et palais de justice
  • Aérogare 

En savoir plus...                                                                                                                                     

 

Les constructions non-soumises à la RT2012

  • Lieux de culte
  • Salles de spectacle : théâtre, cinéma, opéra, auditorium
  • Musées, salles d’exposition
  • Piscines, patinoires, saunas, hammams (dont vestiaires)
  • Etablissements pénitentiaires
  • Salles polyvalentes, salles des fêtes
  • Salles de conférences
  • Médiathèques et bibliothèques municipales
  • HLL (Habitation Légère de Loisir ou  "Mobil Home")
  • Les équipements sportifs uniquement constitués de vestiaires
  • Les bâtiments construits dans une aire permanente d'accueil dont l'occupation spécifique n'est pas décrite par la RT 2012
  • Les bâtiments construits sur un terrain familial dont l'occupation spécifique n'est pas décrite par la RT 2012

Extensions - Réhabilitations - Changement de destination

 

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